Politique de confidentialité
Éditeur responsable
TSM – Traitements de Surface et Mécanique
Siège social
LIEU DIT GAILLONNET LIEUDIT GAILLONNET, 95450 SERAINCOURT France
N° RCS
Pontoise B 352583090
tsm@tsm-sa.com
Téléphone
01 34 75 74 73
Ce site a pour objectif d’informer sur les activités, produits et services des ALM. Les informations qui figurent sur le site sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, de nature générale et sujettes à évolution.
Les ALM ne pourront en aucune manière être tenus pour responsables des éventuelles imprécisions ou erreurs, ou engagés par les renseignements fournis. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Qualité de l’information et du service, limitation de responsabilité
Les équipes de TSM apportent le plus grand soin à la création de leur site. Ils ne garantissent toutefois pas l’exactitude des informations qui y sont proposées. L’utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que TSM décline toute responsabilité quant au contenu de leur site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de TSM quant au contenu de ces sites. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur, qui devra se conformer à leurs conditions d’utilisation.
En outre, TSM ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant sur le site.
Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, TSM décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques.
Propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d’auteur ou, s’agissant de bases de données, par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de TSM ou, le cas échéant, d’un tiers auprès duquel TSM a obtenu les autorisations nécessaires.
Sauf stipulation contraire, l’information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement, mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. En revanche, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toute forme d’utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Toute demande en ce sens doit être adressée à la direction de TSM à l’adresse suivante : tsm@tsm-sa.com.
Modification
Les ALM se réservent le droit d’adapter, sans préavis, leur fonctionnement, leurs services et leurs produits en fonction de la loi et des décisions de leurs organes compétents.
Création d’hyperliens vers le site
Les ALM autorisent la création, sans demande préalable, de liens en surface (surface linking) qui renvoient exclusivement à la page d’accueil du site. En revanche, le recours à toute technique visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant, ne serait-ce que partiellement, l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, requiert l’autorisation écrite des ALM. Toute demande en ce sens doit être adressée à la direction des ALM à l’adresse suivante : info@beta.tsm-sa.com